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Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : janvier 2026

Conditions générales d'utilisation pour les membres KnowledgeCity®

En utilisant le site web LMS de KnowledgeCity™ (le « Service »), vous acceptez d'être lié par les conditions générales suivantes (les « Conditions d'utilisation »).

Les Conditions d'utilisation, conjointement avec le Bon de commande, consultées et sélectionnées en accédant à la solution de gestion de l'apprentissage accessible par internet sous le nom KnowledgeCity LMS, constituent le Contrat entre Knowledge City, LLC (« Nous », le « Fournisseur » ou « KnowledgeCity LMS »), une société à responsabilité limitée de Californie, et « Vous » (le « Client ») commandant les « Services ». Les « Services » désignent le service de solution de gestion de l'apprentissage hébergé et accessible par internet du Fournisseur, sous le nom KnowledgeCity LMS, mis à votre disposition sur la base d'une période d'abonnement en vertu du Contrat, à une adresse de site web qui vous est fournie (le « Portail »). Un Utilisateur autorisé désigne tout employé, sous-traitant, agent du Client ou toute autre personne autorisée par le Client à accéder aux Services et à les utiliser, via les abonnements achetés par le Client, aux fins spécifiées dans les présentes. Vous êtes responsable du respect du présent Contrat par les Utilisateurs autorisés.

KnowledgeCity LMS se réserve le droit de mettre à jour et de modifier les Conditions d'utilisation de temps à autre, sans préavis. Toute nouvelle fonctionnalité venant compléter ou améliorer le Service actuel, y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources, sera soumise aux Conditions d'utilisation. La poursuite de l'utilisation du Service après de telles modifications constituera votre consentement à ces modifications. Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d'utilisation sur cette page.

Toute violation de l'une des conditions ci-dessous entraînera la résiliation de votre Compte. Bien que KnowledgeCity LMS interdise une telle conduite et un tel Contenu sur le Service, vous comprenez et acceptez que KnowledgeCity LMS ne peut être tenu responsable du Contenu publié sur le Service et que vous pourriez néanmoins être exposé à de tels documents. Vous acceptez d'utiliser le Service à vos propres risques.

Conditions relatives au compte

  • Vous devez être une personne physique. Les comptes enregistrés par des bots ou d'autres méthodes automatisées ne sont pas autorisés.
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  • Votre identifiant ne peut être utilisé que par une seule personne — un identifiant unique partagé par plusieurs personnes n'est pas autorisé. Vous pouvez créer des identifiants distincts pour autant de personnes que votre forfait le permet.
  • Vous êtes responsable du maintien de la sécurité de votre compte et de votre mot de passe. KnowledgeCity LMS ne peut être et ne sera pas tenu responsable de toute perte ou tout dommage résultant de votre manquement à cette obligation de sécurité.
  • Vous êtes responsable de tout le Contenu publié et de toute l'activité qui se déroule sous votre compte (même lorsque le Contenu est publié par d'autres personnes disposant de comptes rattachés au vôtre).
  • Une même personne ou entité juridique ne peut pas détenir plus d'un compte.
  • Vous ne pouvez pas utiliser le Service à des fins illégales ou non autorisées. Vous ne devez pas, dans le cadre de l'utilisation du Service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur).

Paiement, remboursements, montée et descente en gamme

  • Des moyens de paiement valides sont requis pour les comptes payants. Les comptes gratuits ne sont pas tenus de fournir un numéro de carte de crédit.
  • Aucun remboursement ni avoir ne sera accordé pour des mois/années de service partiels, des remboursements de montée/descente en gamme, ou des remboursements pour du temps non utilisé avec un compte ouvert. Afin de traiter tout le monde de manière équitable, aucune exception ne sera faite.
  • Tous les frais s'entendent hors de toutes taxes, prélèvements ou droits imposés par les autorités fiscales, et vous serez responsable du paiement de l'ensemble de ces taxes, prélèvements ou droits.
  • La descente en gamme de votre Service peut entraîner la perte de Contenu, de fonctionnalités ou de capacité de votre Compte. KnowledgeCity LMS décline toute responsabilité quant à une telle perte.

Annulation et résiliation

  • Vous êtes seul responsable de l'annulation correcte de votre compte. Les comptes peuvent être annulés par e-mail, par téléphone ou via le service d'assistance à l'aide de votre compte en ligne. Si vous nous contactez par e-mail, veuillez nous écrire à l'adresse support@knowledgecity.com. Pour annuler par téléphone, veuillez appeler le +1.888.494.2075.
  • Si vous annulez le Service avant la fin de votre mois payé en cours, votre annulation prendra effet à la fin de votre mois payé en cours et vous ne serez plus facturé.
  • KnowledgeCity LMS a le droit, à sa seule discrétion, de suspendre ou de résilier votre compte et de refuser toute utilisation actuelle ou future du Service, à tout moment et sans préavis, en cas (a) de conduite frauduleuse, criminelle, gravement négligente, délibérée ou autrement intentionnelle, ou de violation de toute loi ou réglementation, en lien avec l'exécution de vos obligations au titre des présentes, (b) d'une utilisation avérée nuisant aux performances du Service, ou (c) de manquement aux présentes conditions générales du Service. Une telle résiliation du Service entraînera la désactivation ou la suppression de votre Compte ou de votre accès à votre Compte, ainsi que la perte et l'abandon de tout le contenu de votre Compte ou toute autre mesure similaire jugée appropriée.

Modification du service et des prix

  • Les prix de tous les Services, y compris, mais sans s'y limiter, les frais d'abonnement mensuels/annuels, sont susceptibles d'être modifiés moyennant un préavis de 30 jours de notre part. Un tel préavis peut être fourni à tout moment en publiant les modifications sur le Service lui-même.
  • KnowledgeCity LMS ne pourra être tenu responsable envers vous ou tout tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

Contenu et données personnelles

Vous êtes propriétaire de tout le contenu (y compris les données personnelles) saisi par Vous et les Utilisateurs autorisés dans le but d'utiliser les Services (le « Contenu »), et Vous êtes seul responsable de la légalité, de la fiabilité, de l'intégrité, de l'exactitude et de la qualité du Contenu. KnowledgeCity LMS peut suspendre ou résilier l'utilisation des Services et le présent Contrat immédiatement dès réception de tout avis alléguant que Vous et/ou un Utilisateur autorisé avez utilisé les Services à toute fin enfreignant toute loi locale, étatique, fédérale ou autre loi applicable, y compris, mais sans s'y limiter, la publication d'informations susceptibles de porter atteinte aux droits de tiers, de diffamer un tiers, d'être obscènes ou pornographiques, de harceler ou d'agresser autrui, ou d'enfreindre les réglementations relatives au piratage ou d'autres réglementations pénales. Vous reconnaissez et acceptez par les présentes que notre exécution du présent Contrat exige que nous traitions, transmettions et stockions des données personnelles selon vos instructions documentées.

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Nous traiterons les données personnelles susmentionnées à nos propres fins commerciales aussi longtemps que cela est nécessaire au regard des finalités énoncées ci-dessus, à savoir pendant la durée du Contrat et jusqu'à l'encaissement des paiements, à moins que le traitement ne soit nécessaire au respect d'une obligation légale en vertu d'une loi impérative ou à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.

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Les questions relatives aux Conditions d'utilisation doivent être envoyées à l'adresse support@knowledgecity.com.

Sources et références

Chiffres cités dans les statistiques sectorielles à travers ce site, avec leurs sources publiques primaires. Les chiffres correspondent aux exposants affichés à côté de chaque statistique.

  1. 1.Industrie. L'industrie manufacturière américaine a enregistré 332 600 blessures et maladies professionnelles non mortelles en 2024. BLS — Survey of Occupational Injuries & Illnesses (2024).
  2. 2.Construction. La protection contre les chutes (29 CFR 1926.501) a été la norme la plus citée par l'OSHA pour la 15e année consécutive durant l'exercice 2025. OSHA — Top 10 Most-Cited Standards (FY2025).
  3. 3.Transport. Environ 1 véhicule commercial inspecté sur 5 est mis hors service (taux de mise hors service des véhicules ≈ 20 %). FMCSA — Roadside Inspection Out-of-Service Rates.
  4. 4.Hôtellerie. Les loisirs et l'hôtellerie présentent le taux de rotation annuel le plus élevé (total des départs) de tous les secteurs américains — environ 67 % en 2025. BLS — Job Openings & Labor Turnover Survey (2025).
  5. 5.Banque et finance. Environ la moitié des mesures coercitives BSA/AML de 2024 ont exigé des institutions qu'elles renforcent la supervision de la conformité au niveau du conseil d'administration. K&L Gates — 2024 BSA/AML Enforcement Actions review (2025).
  6. 6.Administration. 12 des 24 agences relevant du CFO Act n'étaient pas conformes aux exigences fédérales d'intégrité des paiements (PIIA). U.S. GAO — Improper Payments (GAO-25-107552, 2025).
  7. 7.Éducation. Le bureau des droits civils du ministère américain de l'Éducation a reçu un nombre record de 22 687 plaintes (exercice 2024). U.S. Department of Education — OCR Annual Report (FY2024).
  8. 8.Industrie et construction (sanctions OSHA). Les sanctions maximales de l'OSHA pour 2025 s'élèvent à 16 550 $ par violation grave et à 165 514 $ par violation délibérée ou répétée, en vigueur le 15 janvier 2025. OSHA — Penalties (2025).
  9. 9.Transport et logistique. Lors de l'International Roadcheck 2025 de la CVSA, les problèmes de freins ont été la principale violation entraînant la mise hors service des véhicules, et 18,1 % des camions inspectés ont été mis hors service. CVSA — 2025 International Roadcheck Results.
  10. 10.Transport et logistique (coût d'exploitation). Au tarif moyen de 2,26 $ par mile de l'ATRI en 2025 — et environ 79 000 miles par an et par camion — l'exploitation d'un seul camion revient à environ 179 000 $ par an ; des coûts qui continuent de courir lorsqu'un camion est immobilisé. ATRI — Operational Costs of Trucking: 2025 Update.
  11. 11.Hôtellerie et voyages (coût de la rotation). Dans un contexte de rotation durablement élevée, le coût moyen de la perte et du remplacement d'un employé de restaurant était d'environ 5 864 $ en 2025. Homebase — Restaurant Employee Turnover (2025).
  12. 12.Banque et finance. Les États-Unis ont dominé le monde avec 1,68 milliard de dollars sur les 3,8 milliards de dollars de sanctions mondiales en matière d'AML et de criminalité financière en 2025 (Fenergo, 2025 full-year) ; les sanctions infligées aux institutions financières ont bondi de 417 % au premier semestre 2025 par rapport à l'année précédente (Fenergo, H1 2025).
  13. 13.Secteur public et administration (violation de données). La violation de données dans le secteur public a coûté en moyenne 2,86 millions de dollars selon le rapport Cost of a Data Breach 2025 d'IBM. IBM — Cost of a Data Breach 2025.
  14. 14.Enseignement supérieur. L'enseignement supérieur a signalé en 2025 le taux le plus élevé de tous les secteurs de rançongiciels attribués à des failles de sécurité inconnues (49 %), et 58 % des attaques contre les établissements d'enseignement supérieur se sont soldées par le chiffrement des données. Sophos — The State of Ransomware in Education 2025.
  15. 15.Enseignement supérieur (Clery Act). La sanction civile maximale au titre du Clery Act est passée à 71 545 $ par violation, en vigueur le 21 janvier 2025. U.S. Dept. of Education — Civil Monetary Penalty Adjustments (Federal Register, 2025).
  16. 16.Industrie (violation la plus citée). La consignation/l'étiquetage — la maîtrise des énergies dangereuses (29 CFR 1910.147) — a été la norme OSHA la plus citée dans le secteur manufacturier au cours de l'exercice 2025, devant la protection des machines et la communication des dangers. OSHA — Frequently Cited Standards, Manufacturing (FY2025).
  17. 17.Industrie (main-d'œuvre). Près de 60 % des industriels citent l'incapacité à attirer et à fidéliser les employés comme leur principal défi. Deloitte — 2025 Manufacturing Industry Outlook.
  18. 18.Construction et ingénierie (main-d'œuvre). 92 % des entreprises de construction déclarent avoir du mal à trouver les ouvriers qualifiés dont elles ont besoin. AGC of America — 2025 Workforce Survey.
  19. 19.Hôtellerie et voyages (conformité salariale). La restauration a été en tête de tous les secteurs américains en matière de violations fédérales des règles sur les salaires et le temps de travail au cours de l'exercice 2025, avec 4 088 dossiers résolus par le ministère américain du Travail. HR Dive — reporting U.S. Dept. of Labor FY2025 data.
  20. 20.Secteur public et administration (cyber). L'administration s'est classée à égalité avec l'informatique et la recherche/le monde universitaire parmi les secteurs les plus attaqués en matière de cybermenaces dans le monde en 2025. Microsoft — Digital Defense Report 2025.
  21. 21.Secteur public et administration (accessibilité). 48 % des agences fédérales n'avaient aucun programme officiel d'accessibilité des TIC au titre de la Section 508 — ou un programme encore en cours d'élaboration — selon l'évaluation gouvernementale de la GSA pour l'exercice 2025. U.S. GSA — Section 508 Governmentwide Assessment (FY2025).